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( Rubrique mise à jours le : 18/08/08 )

LA REGLEMENTATION.

Dans cette page, vous allez connaître la réglementation technique appliquée dans l'aéro-
modélisme, c'est comme la carte grise de votre voiture. Nous avons deux éléments à
prendre en compte, la catégorie (Poids + Cylindrée) et la Discipline (Branche pratiquée).

Les modeles par Categories

Les modeles par Disciplines

 

LES MODELS PAR CATEGORIES.

Les modèles (ou « aéromodèles » d’après le langage administratif) sont soumis à diverses
limitations selon leurs catégories: Consulter le code sportif dans chaque cas pour préciser
les limites en surface, en masse en cylindrée etc.

Arrêté du 21 mars 2007 (publié au JO du 3 avril) : sont considérés comme aéromodèles les aéronefs non habités (c.à.d. sans aucune personne à bord) qui évoluent en vue directe de leurs opérateurs.

Les aéromodèles sont classées en deux catégories (A et B).

Catégorie A : aéromodèle motorisé ou non de masse maximale au décollage inférieure à 25 kilogrammes, ou pour les aéronefs à gaz inerte, de  masse totale (masse structurale et charge emportée) inférieure à 25 kilogrammes,  comportant un seul type de propulsion et respectant les limitations suivantes :
- Moteur thermique : cylindrée totale inférieure ou égale à 160 cm3.
- Moteur électrique : puissance totale inférieure ou égale à 15 kW.
- Turbopropulseur : puissance totale inférieure ou égale à 15 kW.
- Réacteur : poussée totale inférieure ou égale à 30 daN avec un rapport poussée / poids sans carburant inférieur ou égal à 1,3.
- Air chaud : masse totale de gaz en bouteilles embarquées inférieure ou égale à 5 kg.

Catégorie B : tout aéromodèle ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie A.

AEROMODELE DE CATEGORIE A

Les aéromodèles de catégorie A sont dispensés de document de navigabilité et autorisés à voler sans autre condition relative à son aptitude au vol.
Ceci ne dispense pas  pour autant le constructeur d'un aéromodèle de catégorie A de le doter des dispositifs appropriés de sécurité en cas de perte de contrôle par brouillage, panne, etc.
Par ailleurs, la détention d'une QPDD cohérente avec le type d'aéromodèle mis en œuvre est obligatoire pour tout pilote désirant faire évoluer un aéromodèle de catégorie A dans une manifestation avec présence possible de public autre qu'une compétition.

 

AEROMODELE DE CATEGORIE B

Les aéromodèles de catégorie B sont autorisés à voler en France sous réserve qu’une autorisation de vol ait été délivrée par la direction générale de l’aviation civile. L’autorisation de vol est délivrée sans limite de durée. Elle précise l’identité du ou des opérateurs ayant réalisé la ou les démonstrations en vol pour l’aéronef présenté. Elle doit être pouvoir fournie à toute demande d'une autorité notamment lors à l'occasion d'une présentation publique d'aéromodèles.
L’autorisation de vol est délivrée lorsque l’aéronef répond au dossier technique établi par le postulant et accepté par la direction générale de l’aviation civile, et que le ou les opérateurs qui l’utilisent ont prouvé leur compétence lors d’une ou plusieurs démonstrations en vol selon un programme conforme à un programme type figurant en annexe de l'arrêté du 21 mars 2007. Si l’aéronef présente des caractéristiques de conception ou de pilotage inhabituelles ou complexes, le ministre peut notifier des conditions techniques particulières.
Après vérification du dossier technique et dans un délai maximal d’un mois, une autorisation de vol provisoire valable trois mois renouvelable permettant uniquement au demandeur de préparer la démonstration en vol est délivrée.
A la réception de l'autorisation de vol provisoire puis finale, le licencié devra en adresser une copie à la FFAM.
L’autorisation de vol finale est délivrée sans limite de durée. Elle reste valide tant que les conditions qui ont prévalu à sa délivrance restent valables et que l’attestation prévue ci-après a été établie.
Le bénéficiaire de l’autorisation de vol doit adresser chaque année à la direction générale de l’aviation civile une attestation établissant que l’aéronef reste conforme à son dossier technique. La première attestation est fournie au plus tard le dernier jour du douzième mois qui suit la délivrance de l’autorisation, puis chaque année au plus tard le dernier jour du douzième mois qui suit la date de la précédente attestation.
Toute modification ou reconstruction d’un aéronef ayant pour effet de le rendre non conforme à l’un des éléments de son dossier technique entraîne l’obligation pour le titulaire de l’autorisation de vol de déclarer cette modification ou cette reconstruction en vue de la délivrance d’une nouvelle autorisation de vol.
La demande de délivrance d'une autorisation de vol ainsi que l'attestation annuelle doivent être adressées à :

Direction générale de l'aviation civile - Direction du contrôle et de la sécurité (DCS/NO/NAG)
50, rue Henry Farman - 75720 - Paris Cedex 15.

différentes informations et documents relatifs aux aéromodèles de catégorie B sont accessibles sur le site de l'IMAA (International Miniature Aircraft Association)

 

MODALITES APPLICABLES A UN AEROMODELE D'UNE MASSE SUPERIEURE A 150 kg

lL'nnexe II du règlement européen 1892/2002 du 15 juillet 2002  (publié au JOCE du 7 septembre 2002) place les aéronefs non habités d'une masse en ordre de vol de moins de 150 kg hors du champ de compétence de l'AESA (Agence Européenne de la Sécurité Aérienne).
A contrario, un aéromodèle dont la masse en ordre de vol est de plus de 150 kg doit disposer d'un document de navigabilité délivré par l'AESA. La demande doit être adressée à :

European Aviation Safety Agency
Certification Directorate
Postfach 10 12 53
D-50452 Koeln - Allemagne

avec copie à : Direction Générale de l'Aviation Civile - DCS/NO/NAV
De plus, il est nécessaire pour faire  voler en France un aéromodèle de plus de 150 kg de disposer en complément de l'autorisation de vol applicable aux aéromodèles de catégorie B qui est délivrée par le ministre chargé de l'aviation civile.

 

LES MODELS PAR DISCIPLINES.

 

VOL LIBRE

Catégorie d'igniation, et la plus simple pour les débutants

LES PLANEURS

Le model est treuillé par un cable d'une longueur de 50 mètres qui est generalement tandu a l'aide d'un sandow . Certains de ces planeurs peuvent mesurer jusqu'à 2,50 m d'envergure et sont relativement legers.

F1A

Les planeurs Internationaux

F1H

.

A1

Les planeurs

AVION A MOTEUR ELASTIQUE

Ces modèles peuvent avoir une envergure de 1,80 m et peser jusqu'à 190 grammes.

F1B

Coupe Wakefild

F1G

Coupe d'hiver.

LES MOTOMODELES

Motreur explosion

F1C

Ce sont des modèles mus par un micro-moteur à explosion de 2,5 cm3 de cylindrée.

F1J

.

LES MICROMODELES

Propultion electrique

CACAHUETES

Modèles ne volant que dans de grandes et hautes salles, ils ont une envergure de 65 cm et ne pèsent qu'un gramme pour les plus légers.

F1D

Modèles ressemblent à des avions existants: maquettes de 33 cm d'envergure et de quelques grammes.

VOL CIRCULAIRE (Sans Radiocommande)

Modèle d'avions qui sont " pilotés " à l'aide de deux câbles. Les modèles évoluent, sous l'effet de la force centrifuge, à la surface d'une demie-sphère dont le centre est le pilote. Les câbles, reliés à la gouverne de profondeur, restent tendus. Une traction sur l'un d'eu va entraîner un cabré ou un piqué de l'appareil, permettant ainsi d'effectuer des figures.

VITESSE

Désigne les modèles destinés à la compétition de vitesse.

F2A

.

ACROBATIE

Désigne les modèles destinés à la compétition d'acrobatie.

F2B

.

COURSE PAR EQUIPPE

Désigne les modèles destinés à la compétition de cours par équipe.

F2C

.

COMBAT

Désigne les modèles destinés au combat.

F2D

.

LE VOL RADIO COMMANDE ( Avec Radiocommande )

Aéromodèles pilotés à distance à l'aide d'une radiocommande qui permet d'agir sur plusieurs fonctions: ailerons, direction, profondeur, réglage de la puissance du moteur, train rentrant, volets de courbure, aérofreins, etc . . .

AVIONS DE VOLTIGE

Avions de voltige d'une envergure de 2 mètres maximum et d'un poids inférieur à 5 kg en vol.

F3A

 

VOLTIGE GRANDS MODELES

Avions de voltige d'une envergure au delà de 2 mètres et d'un poids inférieur de 20 kg.

F3A : GM

 

HYDRAVION

Avions de voltige atterrissant et décollant d'un plan d'eau.

F3A

 

RACER

Avions de course autour de pylônes, propulsion par un moteur thermique.

F3D

F3D sport 40 = 6.5 cm2

F3D

F3D club 20 = 3.5 cm2

HELICOPTERES

Voilure tournante

F3C

Voltige hélicoptères, les épreuves sont basées sur des figures libres ou imposées.

PLANEURS

 

F3B

Planeur de vol thermique avec lancement au treuil électrique.

F3F

Planeurs de vol de pente.

F3I

Planeurs remorqués.

F3J

Planeurs lancement au câble,à la course pour la compétitions Internationales ou par treuil électrique en compétitions Régionales

F3K

Planeurs lancement à la main.

LES MAQUETTES

 

F4B

Maquettes de vol circulaire.

F4C

Maquettes radio-commandées.

F4F

Maquettes de vol libre " indor ".

PROPULSION ELECTRIQUE

Avions de voltige d'un poids inférieur à 450 grammes.

AVIONS VOLTIGE EXTERIEURE

Avion de voltige en exterieur

F5A

 

VOLTIGE INDOOR

Avion de voltige en salle (Gymnase)

F5B

Motoplaneurs de voltige ou de durée et de précision d'atterrissage.

F5C

Hélicoptères électrique

F5D

Racers électrique

   Source de la F.F.A.M.

 

 

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